Josh pour ta question mon intuition me dit oui Donc je vais répondre non vu que le cours de cassation vérifie s'il n'y a pas d'erreur de droit dans la décision de la loi :'

http://www.youtube.com/watch?v=rTjbFt-PRWA

Je l'ai déjà postée, mais OMFG quoi

http://www.youtube.com/watch?v=bftTUAIVMUQ

c'était vrai chuck

La cassation a 3 fonctions :
- Revoir la forme du jugement
- Conseil d'état (d'ailleurs j'ai pas compris ce que c'était)
- être le siège de quelqu'un qui veut casser un décret (je sais pas si ça s'applique aussi pour les lois ou pour la constitutions, j'imagine que non mais bon.. )

Ha sinon, vous allez RAGER...

J'ai décroché un RDV avec ma prof' de Master 1. RAGEZ, MANANTS.

Boobs

Josh je crois que tu confonds avec la juridiction de cassation

La cours de Cassation a un rôle bien différent ( dans mon cours en tout cas

OMG http://www.youtube.com/watch?v=DnLVC99EHHQ

Elle a de gros seins au moins ta prof ?

J'hésite vraiment entre prospecter en Suède ou aux USA, pour mon stage, même si je tendrais plutôt vers les USA... Je lui demanderai conseil.

Go au Botswana

La cours de cassation a le droit d'annuler une décision judiciaire.
Elle ne revoit le procès que en fonction de la loi qui a été appliquée.
Si cette loi n'a pas été appliquée correctement, la cours émettre un pourvoi et donc casser la décision.
Dans le cas contraire, non.

Ouais enfin ca répond pas

Ey Josh a confondu la Cour de cassation, avec le conseil d'état qui possède une juridiction de cassation ( selon moi^^)

Je clôture mon aventure sur ce topic de ce post :

Tout d'abord, j'admets vous avoir souvent insultés et provoqués.
Mais ce n'était pas gratuit. Je vous l'ai déjà dit, mais je vais me répéter : si j'ai commencé à m'en prendre à CERTAINS d'entre vous, c'est parce que ces personnes m'ont insulté et manqué de respect. Je parle de Josh et Norelgamer. Suite à ces insultes, je les ai agressés, l'histoire aurait pu s'arrêter là si d'autres personnes n'avaient pas tenté de prendre la défense de leurs camarades. Je parle de HapAnanas et Plutonium.
Ils n'ont vu que les insultes sans même apercevoir ce qui les motivait.

A partir de là, ces personnes ne m'ont plus lâché, et je ne suis pas gêné pour leur répondre. Mes posts étant souvent virulents et condescendants, on les a plus remarqués que les leurs, reste que les torts sont partagés.

Après vous avez pu remarquer que je suis tout à fait capable de discuter calmement, comme avec Pseudomg, Pericarde, pour ne citer qu'eux.

Mais je ne vais pas m'éterniser sur ce topic plus longtemps, il est évident que certaines personnes ne peuvent ou ne veulent pas comprendre ce que je dis ; tant pis.

Sinon je suis malgré tout assez déçu KidChameleon. Faut pas déconner, je ne te colle pas non plus. Et tu es bien placée pour savoir que j'essaie encore moins de te draguer, non ?
En plus, dire que je suis un "pseudo-jesaispasquoi", c'est limite. Faut arrêter de penser que je suis un élitiste ou je ne sais quoi. Quand tu m'as parlé, est-ce que je t'ai rabaissée ?
Et est-ce que je cherche le moindre de tes posts sur le forum pour te coller ?
T'as beau dire que tes critiques visaient surtout Crane2Lock, reste que t'en as aussi balancés sur moi, ce qui est vraiment déplacé pour le coup.

Ah, et, oui, je suis un troll provocateur, mais pas que. Si vous arrêtiez de vous concentrer sur ça...

Vous m'énervez, c'est fou, j'en perds mon français.

Bref, je viendrai encore une ou deux fois, et je m'en irai, puisque c'est ce que la "majorité" désire. Méchant garçon que je suis.

http://www.youtube.com/watch?v=DnLVC99EHHQ

regardez la en entier je suis ptdr

Salut le peuple. ^^

Chuck: Btg?

Ano: Faut avouer que les USA

Y'a plusieurs juridictions qui possèdent une cours de cassation, enfin il me semble...

Ano ~~> Viens au Québec pour ton stage !

Bonsoir, neM.

1. chuck--noel Voir le profil de chuck--noel
2. Posté le 10 décembre 2010 à 01:40:28 Avertir un administrateur
3. "Go au Botswana "

~> C'quoi ce truc² ?